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Marques déposées par la société M. de CUREL François
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CHÂTEAU DE SAINT-JEAN DE BEAUREGARD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU DE SAINT-JEAN DE BEAUREGARD
M. de CUREL François

Numéro de dépôt :
4371755
Date de dépôt :
27/06/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/06/2027
CHÂTEAU DE SAINT-JEAN DE BEAUREGARD de M. de CUREL François

Présentation de la marque CHÂTEAU DE SAINT-JEAN DE BEAUREGARD

Déposée le 27 juin 2017 par la société M. de CUREL François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHÂTEAU DE SAINT-JEAN DE BEAUREGARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est la société M. de CUREL François domicilié(e) Château de Saint Jean de Beauregard - 91940 - SAINT-JEAN DE BEAUREGARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 283 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de Curel domicilié(e) Château de Saint-Jean de Beauregard, Rue du Château - 91940 - SAINT-JEAN DE BEAUREGARD - France.

La marque CHÂTEAU DE SAINT-JEAN DE BEAUREGARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 31 35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DE SAINT-JEAN DE BEAUREGARD arrivera à expiration en date du 27 juin 2027.

M. de CUREL François a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SAINT JEAN DE BEAUREGARD


M. de CUREL François - Château de Saint Jean de Beauregard - 91940 - SAINT-JEAN DE BEAUREGARD - France - SIREN 512283532


M. de Curel - Château de Saint-Jean de Beauregard, Rue du Château - 91940 - SAINT-JEAN DE BEAUREGARD - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

– affiches. – cartes. – livres. – brochures.

– fruits et légumes conservés séchés et cuits.

– produits de l'agriculture et de l'horticulture. – fruits et légumes frais. – semences (graines). – plantes et fleurs naturelles. – gazon naturel. – plantes. – arbres (végétaux).

– organisation d'expositions à buts commerciaux. – publicité en ligne sur un réseau informatique. – diffusion de matériel publicitaire. – publication de textes publicitaires. – diffusion d'annonces publicitaires.

– divertissements. – publication de livres. – location de décors. – services de photographie. – organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès. – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

– jardinage. – services de jardiniers-paysagistes. – services d'agriculture.